Taux de droits par code SH
Taux de droits de douane canadiens pour des marchandises souvent importées. Ouvrez un numéro tarifaire pour voir son taux selon chaque accord commercial, ses lignes statistiques et les ministères qui peuvent le réglementer.
09.02 Thé, même aromatisé
- 0902.10.10 En sachets de portion individuelle
- 0902.20.00 Thé vert (non fermenté) présenté autrement
- 0902.30.10 En sachets de portion individuelle
- 0902.40.00 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
- 1905.10.10 Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de…
- 1905.10.21 En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
- 1905.10.30 Autres, fait avec de la levure comme levain
- 1905.10.40 Non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 %…
- 1905.10.51 En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
- 1905.10.60 Autres, non faits avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun
- 1905.10.71 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
- 1905.10.72 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès
- 1905.20.00 Pain d'épices
- 1905.31.10 Certifiés par Santé Canada que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en…
- 1905.31.21 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
- 1905.31.22 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun…
- 1905.31.23 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès
- 1905.31.91 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
- 1905.31.92 Biscuits additionnés d'édulcorants contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids…
- 1905.31.93 Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès
- 1905.32.10 Certifié par Santé Canada que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en…
- 1905.32.91 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
- 1905.32.92 Gaufrettes, et gaufres congelées, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids…
- 1905.32.93 Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès
- 1905.40.10 Diététiques spéciaux, sous réserve des règlements de Santé Canada
- 1905.40.20 Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les…
- 1905.40.31 En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
- 1905.40.40 Autres, faits avec de la levure comme levain
- 1905.40.50 Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les…
- 1905.40.61 En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun
- 1905.90.10 Pains et biscuits diététiques spéciaux sous réserve des règlements de Santé Canada; Produits à faible teneur…
- 1905.90.20 Pain fait avec de la levure comme levain; Pain non levé à des fins sacramentelles et les hosties
- 1905.90.31 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans…
- 1905.90.32 Pains, petits pains, pains mollets, frais, en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, ou autres…
- 1905.90.33 Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg…
- 1905.90.34 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun…
- 1905.90.35 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun…
- 1905.90.41 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur…
- 1905.90.42 Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
- 1905.90.43 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun…
- 1905.90.44 Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être…
- 1905.90.45 Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès
- 1905.90.51 Pizza et quiche
- 1905.90.61 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès
- 1905.90.62 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun…
- 1905.90.63 Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids excédant 1,36 kg chacun, au-dessus de…
- 1905.90.71 En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun
- 1905.90.72 En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun
21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
- 2106.10.00 Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
- 2106.90.10 Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de…
- 2106.90.21 Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et…
- 2106.90.31 Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les…
- 2106.90.32 Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus…
- 2106.90.33 Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de…
- 2106.90.34 Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de…
- 2106.90.35 Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l’état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins…
- 2106.90.41 Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes
- 2106.90.42 Hydrolysats de protéines
- 2106.90.51 Dans les limtes de l'engagement d'accès
- 2106.90.52 Au-dessus de l'engagement d'accès
- 2106.90.91 Jus concentrés provenant d'un seul fruit ou légume, enrichis de vitamines ou de minéraux
- 2106.90.92 Mélanges concentrés de jus de fruits ou de légumes, enrichis de vitamines ou de minéraux
- 2106.90.93 Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès
- 2106.90.94 Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès
- 2106.90.95 Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en…
- 2106.90.96 Préparations alcooliques composées, non basées d'une ou de plusieurs substances odoriférantes, d'un titre…
- 2106.90.97 Poudres aromatisées aux fruits devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques, de produits…
- 2106.90.98 Gelées en poudre, poudres pour la confection de la crème glacée et de préparations simlaires
22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09
- 2202.10.00 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou…
- 2202.91.00 Bière sans alcool
- 2202.99.10 Vin non alcoolisé
- 2202.99.21 Provenant d'un seul fruit ou légume
- 2202.99.22 De mélanges de fruits ou légumes
- 2202.99.31 Lait au chocolat
- 2202.99.32 Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnées pour la vente au détail, dans…
- 2202.99.33 Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnées pour la vente au détail…
22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09
- 2204.10.10 D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol
- 2204.21.10 Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol
- 2204.21.21 D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol
- 2204.21.22 D'un titre alcoométrique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol
- 2204.21.23 D'un titre alcoométrique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol
- 2204.21.24 D'un titre alcoométrique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol
- 2204.21.25 D'un titre alcoométrique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol
- 2204.21.26 D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol
- 2204.21.27 D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol
- 2204.21.28 D'un titre alcoométrique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol
- 2204.21.31 D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
- 2204.21.32 D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
- 2204.21.41 D'un titre alcoométrique n'excédant pas 22,9 % vol
- 2204.22.10 Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol
- 2204.22.21 D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol
- 2204.22.22 D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol
- 2204.22.23 D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol
- 2204.22.24 D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol
- 2204.22.25 D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol
- 2204.22.26 D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol
- 2204.22.27 D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol
- 2204.22.28 D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol
- 2204.22.31 D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
- 2204.22.32 D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
- 2204.22.41 D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol
- 2204.29.10 Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol
- 2204.29.21 D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol
- 2204.29.22 D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol
- 2204.29.23 D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol
- 2204.29.24 D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol
- 2204.29.25 D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol
- 2204.29.26 D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol
- 2204.29.27 D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol
- 2204.29.28 D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol
- 2204.29.31 D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol
- 2204.29.32 D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol
- 2204.29.41 D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol
- 2204.30.10 D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol
30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
- 3004.10.00 Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des…
- 3004.20.00 Autres, contenant des antibiotiques
- 3004.31.00 Contenant de l'insuline
- 3004.32.00 Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels
- 3004.41.00 Contenant de l'éphédrine ou ses sels
- 3004.42.00 Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
- 3004.43.00 Contenant de la noréphédrine ou ses sels
- 3004.50.00 Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36
- 3004.60.00 Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent…
33.04 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
- 3304.10.00 Produits de maquillage pour les lèvres
- 3304.20.00 Produits de maquillage pour les yeux
- 3304.30.00 Préparations pour manucures ou pédicures
- 3304.91.00 Poudres, y compris les poudres compactes
- 3304.99.10 Préparations pour l'application et l'entretien des appareils de stomie ou des caleçons, culottes, slips…
33.05 Préparations capillaires
- 3305.10.00 Shampooings
- 3305.20.00 Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
- 3305.30.00 Laques pour cheveux
34.01 Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
- 3401.11.10 Savon de Marseille (Castille)
- 3401.20.10 Savon de blanchissage pour laver les vêtements et autres linges
- 3401.20.20 Granules de savon contenant du savon de sodium avec des acides gras et du glycérol, devant servir à la…
- 3401.20.30 Savon sec devant être employé comme lubrifiant pour l'étirage des tringles dans la fabrication de pneumatiques
- 3401.30.00 Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de…
39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
- 3923.10.00 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
- 3923.21.10 Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des…
- 3923.29.10 Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des…
- 3923.30.10 Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale
- 3923.40.00 Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
- 3923.50.10 Capsules devant être utilisées par les parfumeurs, pour l'embouteillage de parfums; Becs en plastique souple…
- 3923.90.10 Contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou…
39.26 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14
- 3926.10.00 Articles de bureau et articles scolaires
- 3926.20.10 Gants jetables, devant être utilisés dans les salles blanches et permettant la pénétration d'un maximum de 10…
- 3926.20.91 Gants jetables
- 3926.20.92 Mouffles (mitaines); Gants non jetables
- 3926.20.93 Ceintures; Vêtements et autres accessoires de vêtements, contenant pas plus de 25 % en poids de tissus de…
- 3926.20.94 Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de…
- 3926.20.95 Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de…
- 3926.30.00 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
- 3926.40.10 Statuettes
- 3926.40.90 Autres objets d'ornementation
- 3926.90.10 Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme; Protecteurs de bec et oeillères pour faisans; Boîtiers…
- 3926.90.20 Paillassons de portes
- 3926.90.30 Enseignes, lettres et chiffres
- 3926.90.50 Étiquettes d'identification d'animaux
- 3926.90.91 Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses; Écrous, boulons, vis et rondelles; Joints
- 3926.90.92 Parties devant servir à la fabrication de yachts, d'embarcations de course, de canoës et d'autres bateaux de…
- 3926.90.93 Support conçu pour retenir des disques, devant servir à la fabrication de boîtiers CD ou DVD ou d'ensembles…
42.02 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
- 4202.11.00 À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
- 4202.12.10 À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie
- 4202.21.00 À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
- 4202.22.10 À surface extérieure en matières textiles (autres que de l'abaca), contenant moins de 85 % en poids de soie ou…
- 4202.31.00 À surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
- 4202.32.10 À surface extérieure en matières textiles, contenant moins de 85 % en poids de soie ou de déchets de soie
- 4202.91.10 Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf
- 4202.91.20 Sacs à outils, havresacs et sacs à dos
- 4202.92.10 Étuis conçus pour les cloches d'église; Sacs de golf
- 4202.92.20 Sacs à outils, havresacs et sacs à dos
- 4202.99.10 Étuis conçus pour les cloches d'église
61.09 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
- 6109.10.00 De coton
- 6109.90.00 D'autres matières textiles
61.10 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie
- 6110.11.10 Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg
- 6110.12.10 Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg
- 6110.19.10 Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg
- 6110.20.00 De coton
- 6110.30.00 De fibres synthétiques ou artificielles
- 6110.90.00 D'autres matières textiles
62.03 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
- 6203.11.00 De laine ou de poils fins
- 6203.12.00 De fibres synthétiques
- 6203.19.10 De coton ou de fibres artificielles
- 6203.22.00 De coton
- 6203.23.00 De fibres synthétiques
- 6203.29.10 De laine ou de poils fins
- 6203.31.00 De laine ou de poils fins
- 6203.32.00 De coton
- 6203.33.00 De fibres synthétiques
- 6203.39.10 De fibres artificielles
- 6203.41.00 De laine ou de poils fins
- 6203.42.00 De coton
- 6203.43.00 De fibres synthétiques
- 6203.49.00 D'autres matières textiles
62.04 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
- 6204.11.00 De laine ou de poils fins
- 6204.12.00 De coton
- 6204.13.00 De fibres synthétiques
- 6204.19.10 De fibres artificielles
- 6204.21.00 De laine ou de poils fins
- 6204.22.00 De coton
- 6204.23.00 De fibres synthétiques
- 6204.29.00 D'autres matières textiles
- 6204.31.00 De laine ou de poils fins
- 6204.32.00 De coton
- 6204.33.00 De fibres synthétiques
- 6204.39.10 De fibres artificielles
- 6204.41.00 De laine ou de poils fins
- 6204.42.00 De coton
- 6204.43.00 De fibres synthétiques
- 6204.44.00 De fibres artificielles
- 6204.49.00 D'autres matières textiles
- 6204.51.00 De laine ou de poils fins
- 6204.52.00 De coton
- 6204.53.00 De fibres synthétiques
- 6204.59.10 De fibres artificielles
- 6204.61.00 De laine ou de poils fins
- 6204.62.00 De coton
- 6204.63.00 De fibres synthétiques
- 6204.69.00 D'autres matières textiles
64.02 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
- 6402.12.00 Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges
- 6402.19.10 Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quilles
- 6402.20.11 Sandales uniquement de caoutchouc
- 6402.20.20 En matière plastique
- 6402.91.10 Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
- 6402.99.10 Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
64.03 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
- 6403.12.00 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
- 6403.19.10 Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur…
- 6403.19.20 Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y…
- 6403.20.00 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel…
- 6403.40.00 Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal
- 6403.51.10 Pantoufles
- 6403.59.10 Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur…
- 6403.59.20 Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire
- 6403.59.91 Pantoufles
- 6403.91.00 Couvrant la cheville
- 6403.99.10 Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur…
- 6403.99.30 Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire
- 6403.99.91 Pantoufles
64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
- 6404.11.11 Chaussures pour randonnée
- 6404.11.91 Chaussures pour randonnée
- 6404.19.10 Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur…
- 6404.19.30 Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou…
- 6404.20.10 Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui…
73.08 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
- 7308.10.00 Ponts et éléments de ponts
- 7308.20.00 Tours et pylônes
- 7308.30.00 Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
- 7308.40.00 Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
73.18 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
- 7318.11.00 Tire-fond
- 7318.12.00 Autres vis à bois
- 7318.13.00 Crochets et pitons à pas de vis
- 7318.14.00 Vis autotaraudeuses
- 7318.15.00 Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
- 7318.21.00 Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
- 7318.22.00 Autres rondelles
- 7318.23.00 Rivets
- 7318.24.00 Goupilles et clavettes
73.23 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
- 7323.10.00 Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou…
- 7323.91.00 En fonte, non émaillés
- 7323.92.00 En fonte, émaillés
- 7323.93.10 Parties devant servier à la fabrication des batteries de cuisson
- 7323.94.00 En fer ou en acier, émaillés
73.26 Autres ouvrages en fer ou en acier
- 7326.11.00 Boulets et articles similaires pour broyeurs
- 7326.19.10 Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double-bride de têtes de tubage, brutes, devant…
- 7326.20.00 Ouvrages en fils de fer ou d'acier
- 7326.90.10 Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du…
76.04 Barres et profilés en aluminium
- 7604.10.00 En aluminium non allié
- 7604.21.00 Profilés creux
76.10 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
- 7610.10.00 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
- 7610.90.10 Devant servir à la fabrication de produits canadiens
84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
- 8415.10.00 Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou…
- 8415.20.00 Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
- 8415.81.10 Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs…
- 8415.82.10 Thermopompes et appareils pour le conditionnement de l'air de type domestique, systèmes à éléments séparés «…
- 8415.82.91 Contrôles de traitement de l'air; Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de…
- 8415.83.00 Sans dispositif de réfrigération
- 8415.90.30 Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs
84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15
- 8418.10.10 À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules…
- 8418.10.20 Type de réfrigération-congélation
- 8418.21.00 À compression
- 8418.30.10 De type ménager
- 8418.40.10 De type pour banques de sang; De type ménager; Pouvant atteindre des températures de -85 °C, à une…
- 8418.50.10 Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs-congélateurs
- 8418.50.21 D'étalage de type comptoir; Distributeurs de glaçons; Congélateurs d'étalage de type armoire pour aliments…
- 8418.61.00 Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15
- 8418.69.20 Installations frigorifiques commerciales du type pour magasins
- 8418.91.10 Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position; Des marchandises des nos tarifaires…
- 8418.91.20 Des marchandises du no tarifaire 8418.50.21
- 8418.99.10 Assemblages de portes incorporant aux moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur…
84.50 Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
- 8450.11.10 De type ménager, sauf les machines à laver avec dispositif de séchage
- 8450.12.00 Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
- 8450.20.00 Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
- 8450.90.10 Bacs ou ensembles de bacs
- 8450.90.20 Meubles conçus pour recevoir les machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
- 8467.11.00 Rotatifs (même à percussion)
- 8467.21.00 Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
- 8467.81.00 Tronçonneuses à chaîne
- 8467.91.00 De tronçonneuses à chaîne
- 8467.92.00 D'outils pneumatiques
84.71 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
- 8471.30.00 Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant…
- 8471.41.00 Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non…
- 8471.49.00 Autres, se présentant sous forme de systèmes
- 8471.50.00 Unités de traitement autres que celles des nos 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe…
- 8471.60.00 Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
- 8471.70.00 Unités de mémoire
- 8471.80.10 Unités de contrôle ou d'adaptation
- 8471.80.91 Unités pouvant être incorporées physiquement dans des machines automatiques de traitement de l'information ou…
85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
- 8504.10.00 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
- 8504.21.00 D'une puissance n'excédant pas 650 kVA
- 8504.22.00 D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
- 8504.23.00 D'une puissance excédant 10 000 kVA
- 8504.31.00 D'une puissance n'excédant pas 1 kVA
- 8504.32.00 D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
- 8504.33.00 D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
- 8504.34.00 D'une puissance excédant 500 kVA
- 8504.40.30 Blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71
- 8504.40.40 Régulateurs de vitesse pour moteurs électriques
- 8504.50.00 Autres bobines de réactance et autres selfs
- 8504.90.10 Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des sous-positions 8504.40 et 8504.90
- 8504.90.20 Autres parties des blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la…
85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
- 8507.10.00 Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
- 8507.20.10 Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des…
- 8507.30.10 Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des…
- 8507.30.20 Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des…
- 8507.50.10 Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des…
- 8507.60.10 Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des…
- 8507.60.20 Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des motocycles ou cycles équipés d’un moteur…
- 8507.80.10 Piles alcalines ou piles au lithium ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs…
- 8507.80.20 Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des…
- 8507.90.00 Parties
85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45
- 8516.10.10 Thermoplongeurs pour préparations photographiques
- 8516.10.20 Thermoplongeurs devant servir dans les véhicules automobiles
- 8516.21.00 Radiateurs à accumulation
- 8516.31.00 Sèche-cheveux
- 8516.32.10 Fers à friser
- 8516.33.10 Muraux
- 8516.40.00 Fers à repasser électriques
- 8516.50.00 Fours à micro-ondes
- 8516.60.10 Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz
- 8516.60.20 Fours et cuisinières
- 8516.71.10 Appareils pour la préparation du café
- 8516.71.20 Appareils pour la préparation du thé
- 8516.72.10 Automatique
- 8516.79.10 Vaporiseurs pour les tissus
- 8516.80.00 Résistances chauffantes
- 8516.90.10 Encastrements pour appareils pour sécher les mains
- 8516.90.20 Encastrements et bases de métal pour fers à repasser électriques
- 8516.90.30 Assemblages pour les fours à micro-ondes incorporant au moins deux des éléments suivants : chambre à cuisson…
- 8516.90.40 Assemblages de circuits imprimés pour les fours à micro-ondes
- 8516.90.50 Chambres à cuisson, assemblées ou non, pour fours ou cuisinières
- 8516.90.60 Panneaux supérieurs, avec ou sans éléments chauffants ou contrôles, pour fours ou cuisinières
- 8516.90.70 Assemblages de portes pour fours ou cuisinières incorporant au moins deux des éléments suivants : panneau…
- 8516.90.81 Pour grille-pain automatique
- 8516.90.82 Pour autres grille-pain
85.17 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28
- 8517.11.00 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
- 8517.13.00 Téléphones intelligents
- 8517.14.00 Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil
- 8517.61.00 Stations de base
- 8517.62.00 Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix…
- 8517.71.00 Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement…
85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
- 8518.10.00 Microphones et leurs supports
- 8518.21.00 Haut-parleur unique monté dans son enceinte
- 8518.22.00 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
- 8518.30.10 Combinés téléphoniques
- 8518.40.00 Amplificateurs électriques d'audio-fréquence
- 8518.50.00 Appareils électriques d'amplification du son
- 8518.90.00 Parties
85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
- 8528.42.00 Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71 et…
- 8528.52.00 Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71 et…
- 8528.59.11 Haute définition
- 8528.59.20 En noir et blanc ou en autres monochromes
- 8528.59.30 Moniteurs en couleurs incomplets ou non finis, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de…
- 8528.62.00 Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71 et…
- 8528.69.11 Pouvant être utilisés avec les machines automatiques de traitement de l'information du no 84.71 et avec des…
- 8528.69.20 Projecteurs en couleurs, incomplets ou non finis, y compris les assemblages de projecteurs composés des…
- 8528.69.30 En noir et blanc ou en autres monochromes
- 8528.71.00 Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
- 8528.72.10 Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem…
- 8528.72.20 Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs…
- 8528.72.31 De type projecteur, à tube à rayons cathodiques
- 8528.72.32 Pas de type projecteur, à tube à rayons cathodiques
- 8528.72.33 Autres, à écran plat
- 8528.72.34 Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses
- 8528.72.91 Dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran n'excède pas…
- 8528.72.92 Combinés sous une même enveloppe à un appareil d'enregistrement ou de reproduction des images (magnétoscopes)…
- 8528.72.93 Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est…
- 8528.72.94 Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est…
- 8528.72.95 De type projecteur, à tube à rayons cathodiques
- 8528.72.96 Autres, à écran plat
- 8528.72.97 Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses
- 8528.73.10 Appareils récepteurs de télévision domestiques
85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
- 8536.10.00 Fusibles et coupe-circuit à fusibles
- 8536.20.00 Disjoncteurs
- 8536.30.10 Dispositifs de protection contre les surcharges devant servir à la fabrication de machines et d'appareils pour…
- 8536.30.20 Protecteurs contre les surcharges de moteur, à l'exclusion de ceux devant servir à la fabrication de machines…
- 8536.41.00 Pour une tension n'excédant pas 60 V
- 8536.50.10 Démarreurs de moteurs
- 8536.61.00 Douilles pour lampes
- 8536.70.00 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
- 8536.90.00 Autres appareils
85.41 Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
- 8541.10.00 Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)
- 8541.21.00 À pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
- 8541.30.00 Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
- 8541.41.00 Diodes émettrices de lumière (LED)
- 8541.42.00 Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
- 8541.43.00 Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
- 8541.51.00 Transducteurs à semi-conducteur
- 8541.60.00 Cristaux piézo-électriques montés
- 8541.90.00 Parties
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
- 8544.11.00 En cuivre
- 8544.20.00 Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
- 8544.30.00 Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
- 8544.42.00 Munis de pièces de connexion
- 8544.60.00 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V
- 8544.70.00 Câbles de fibres optiques
87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
- 8703.10.10 Véhicules récréatifs ou sportifs spécialement conçus pour se déplacer sur la neige
- 8703.21.10 Véhicules tout-terrain non amphibies d'un poids inférieur à 227,3 kg, comptant moins de six roues et conçus…
- 8703.22.00 D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³
- 8703.23.00 D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³
- 8703.24.00 D'une cylindrée excédant 3 000 cm³
- 8703.31.00 D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm³
- 8703.32.00 D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³
- 8703.33.00 D'une cylindrée excédant 2 500 cm³
- 8703.40.10 D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³
- 8703.50.00 Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression…
- 8703.60.10 D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³
- 8703.70.00 Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression…
- 8703.80.00 Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05
- 8708.10.10 Pare-chocs
- 8708.10.21 Profilés de métal nu, non finis après le formage final
- 8708.21.00 Ceintures de sécurité
- 8708.22.00 Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
- 8708.29.11 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.29.20 Assemblages de portes
- 8708.29.60 Couvertures des sièges ou carpettes en plastiques
- 8708.29.91 Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de…
- 8708.29.92 Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles
- 8708.30.11 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.30.91 Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage…
- 8708.40.21 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.40.91 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.50.31 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.50.81 Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de…
- 8708.50.91 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.70.11 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.70.21 Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la…
- 8708.80.11 Devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids…
- 8708.80.20 Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en…
- 8708.80.30 Autres amortisseurs de suspension
- 8708.80.91 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.91.21 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.91.91 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.92.21 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.92.91 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.93.11 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.93.21 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.94.21 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.94.91 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.95.10 Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de…
- 8708.99.14 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.99.15 Pour les véhicules de la position 87.03
- 8708.99.41 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.99.51 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
- 8708.99.91 Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00…
87.11 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
- 8711.10.00 À moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
- 8711.20.00 À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
- 8711.30.00 À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
- 8711.40.00 À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³
- 8711.50.00 À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³
- 8711.60.00 À moteur électrique pour la propulsion
8712.00.00 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
- 8712.00.00 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
- 8716.10.00 Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
- 8716.20.10 Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vert
- 8716.31.00 Citernes
- 8716.39.10 Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au…
- 8716.39.20 Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers…
- 8716.39.30 Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de…
- 8716.40.00 Autres remorques et semi-remorques
- 8716.80.10 Pour le transport de personnes
- 8716.80.20 Pour le transport de marchandises
- 8716.90.30 Devant servir à la fabrication des remorques et semi-remorques
- 8716.90.91 Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et…
- 8716.90.92 Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers…
94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties
- 9401.10.00 Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
- 9401.20.00 Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
- 9401.31.10 Pour usages domestiques
- 9401.39.10 Pour usages domestiques
- 9401.41.00 En bois
- 9401.52.10 Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou
- 9401.53.10 Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin
- 9401.59.10 Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin
- 9401.61.10 Pour usages domestiques
- 9401.69.10 Pour usages domestiques
- 9401.71.10 Pour usages domestiques
- 9401.79.10 Pour usages domestiques
- 9401.80.10 Pour usages domestiques
- 9401.91.00 En bois
94.03 Autres meubles et leurs parties
- 9403.10.00 Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
- 9403.20.00 Autres meubles en métal
- 9403.30.00 Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
- 9403.40.00 Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
- 9403.50.00 Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
- 9403.60.10 Pour usages domestiques
- 9403.70.10 Pour usages domestiques
- 9403.82.11 Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou
- 9403.83.11 Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin
- 9403.89.11 Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin
- 9403.91.00 En bois
94.04 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
- 9404.10.00 Sommiers
- 9404.21.00 En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
- 9404.29.00 En autres matières
- 9404.30.00 Sacs de couchage
- 9404.40.00 Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
- 9404.90.10 Oreillers, coussins et articles similaires, en coton
94.05 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
- 9405.11.00 Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405.21.00 Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405.31.00 Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405.41.00 Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de…
- 9405.42.10 Projecteurs pour cinéma ou théâtre
- 9405.49.10 Type xénon
- 9405.49.20 Projecteurs pour cinéma ou théâtre
- 9405.50.10 Chandeliers et candélabres
- 9405.61.00 Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405.91.00 En verre
- 9405.92.00 En matières plastiques
9503.00 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
- 9503.00.10 Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par…
95.06 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires
- 9506.12.00 Fixations pour skis
- 9506.21.00 Planches à voile
- 9506.31.00 Clubs complets
- 9506.32.00 Balles
- 9506.40.00 Articles et matériel pour le tennis de table
- 9506.51.00 Raquettes de tennis, même non cordées
- 9506.59.10 Raquettes de squash, de badminton ou de racketball
- 9506.61.00 Balles de tennis
- 9506.62.00 Gonflables
- 9506.70.11 Patins à glace
- 9506.70.12 Patins à roulettes
- 9506.70.20 Patins à glace ou patins à roulettes, non montés sur des bottes ou d'autres types de chaussures
- 9506.91.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme